Communauté:Copyright

Le but de Ratoupédia est de créer une source d'informations sur le rat domestique dans le format d'une encyclopédie référencée qui soit accessible à tous gratuitement. La réalité des lois modernes sur le copyright demande que nous prêtions attention aux questions légales pour s'assurer que notre travail pourra être disponible et pour protéger le projet des aléas juridiques.

La licence utilisée pour le contenu est une licence Creative Commons - Paternité - Partage des conditions initiales à l'identique (CC-BY-SA 2.5). Elle garantit que :

1. le contenu de Ratoupédia est « libre » en vertu des conditions de la Licence ;
2. chacun a le droit de le copier, même dans un but commercial, à condition de citer Ratoupédia comme auteur ;
3. chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs, à condition de citer Ratoupédia comme auteur original ;
4. toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions.

L'ensemble des textes est également mis à disposition sous une licence GNU Free Documentation Licence (Licence GNU de documentation libre) [1], sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Elle dit en substance la même chose que la licence CC-BY-SA, mais ces deux licences ne sont pas compatibles l'une avec l'autre, ce qui nous oblige à proposer les deux en même temps pour compatibilité avec d'autres projets (notamment Wikipédia).

Droits et devoirs des contributeurs

En publiant votre travail (texte, images, ...) sur Ratoupédia, vous acceptez qu'il soit intégré à l'œuvre collective construite sur ce site.

Cela ne signifie pas que vous perdez les droits sur votre travail : vous pouvez tout à fait le publier à côté sous toute licence que vous souhaitez et sans comptes à rendre à personne (veillez toutefois à ne pas prendre de texte incluant du travail d'autrui).

Mais simplement, vous nous donnez le droit de le publier au nom de Ratoupédia sous les termes de la Licence décrite ci-dessus, ce qui signifie que :

• ce matériel peut être librement copié ;
• ce matériel peut être librement modifié.

Sous les termes de la Licence, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la même Licence.

Afin de contribuer, vous devez donc être capable de satisfaire cette licence, ce qui veut dire :

• soit vous possédez le copyright de ce matériel (parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même) ;
• soit vous avez acquis ce matériel d'une source autorisant elle-même une diffusion sous cette licence (par exemple, un ami vous a donné le droit de publier son texte selon les termes de cette licence) ou compatible avec cette licence (par exemple, les textes du domaine public).

Dans le premier cas, votre nom ou votre pseudo sera automatiquement mentionné dans la page d'historique comme l'un des auteurs de l'article.

Dans le second cas, vous devez reconnaître dans le champ "Résumé" la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir sur la page de commentaires les références permettant de retrouver le document original (ex. : lien, références bibliographiques, etc.).

Il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le copyright d'autrui. Ceci pourrait causer des problèmes légaux et sérieusement compromettre le projet. Vous pouvez par contre réécrire un article vous-même en prenant vos informations dans une telle source, puisque les lois concernant le copyright régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi.

Utiliser le contenu de Ratoupédia

Si vous voulez utiliser des documents de Ratoupédia dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez (avec ou sans modification) mais vous devez suivre la Licence CC-BY-SA 2.5, ce qui implique entre autres les choses suivantes :

• vos documents doivent en retour être publiés sous Licence CC-BY-SA 2.5 (et le dire) ;
• vous devez mentionner clairement et sans ambiguïté l'origine de l'article comme provenant de Ratoupédia (donnez l'url).

Note : "clairement" signifie entre autres que l'on ne doit pas avoir à fouiller votre site/livre/magazine pour trouver cette mention...

Vous pouvez aussi choisir de respecter la licence GFDL à la place. Dans ce cas, vous devez non seulement publier vos documents sous licence GFDL et indiquer tout aussi clairement l'origine de l'article, mais vous devez aussi vous soumettre à d'autres conditions, telles qu'inclure le texte intégral de la Licence avec chaque copie (voir le texte de la licence pour de plus amples détails). Nous vous conseillons de choisir la licence CC-BY-SA à moins d'avoir de très bonnes raisons de choisir la licence GFDL.

La loi n'est pas tout

Cette licence vous donne légalement le droit de faire beaucoup de choses, et nous le souhaitons ainsi, car nous pensons que la liberté est la condition pour réaliser les objectifs de diffusion de la connaissance de ce projet. Toutefois, la loi n'est pas tout : le respect, par exemple, n'est pas quelque chose qu'on peut imposer dans un règlement.

Nous vous demandons donc de faire preuve de respect envers notre travail, par exemple en vous abstenant de faire un double intégral du site Ratoupédia pour votre propre profit, en acceptant de bonne foi de mentionner que nous sommes l'auteur original des textes que vous reproduisez, etc.

Ce qu'il faut retenir, c'est que nous partageons volontiers notre travail avec le monde entier, mais que nous vous demandons à vous aussi de faire preuve d'un esprit d'ouverture et de collaboration :-)